Flash CGT CSE extraordinaire du 11 juin 2020 : vers un retour progressif sur site

Vers un retour progressif sur site

Le télétravail généralisé n’a pas vocation à perdurer. Même s’il est plébiscité, il a montré ses limites : le besoin de relations sociales, l’envahissement de la sphère privée, la durée de travail hors contrôle, le besoin psychique et opérationnel du travail collectif. C’est inéluctable et nécessaire, nous devrons toutes et tous revenir progressivement sur site ! Mais il reste à savoir quand, qui, et sous quelles conditions.

Maison CSE

En écho au Directeur Général de Pôle emploi qui a la volonté de réouvrir les agences en flux (sans RDV) et d’augmenter le nombre d’entretiens en physique, le directeur de la DSI s’interroge et s’inquiète du peu d’agents sur site. Un nouveau cap est donné : il entend impulser ce retour et considère que le télétravail n’est plus une priorité, d’autant plus qu’il a le « sentiment » d’une moindre productivité.
Pour la CGT, ce « sentiment » ne doit pas faire loi et occulter la réalité des indicateurs ! Ce retour frileux est-il le symptôme d’une crainte face à la situation sanitaire générale, un manque de confiance dans les mesures mises en place pour ce retour ou le confort du télétravail plus important que ses inconvénients ? Nous rappelons que, tout comme la santé de l’agent et de ses proches (personnes à risque), la dimension psychologique doit être intégrée dans les critères d’appréciation de la faisabilité d’un retour.

Nous comprenons que la Direction souhaite favoriser un retour sur site plus général, mais il doit se faire de manière progressive, le volontariat restant, à ce jour, la norme !

Nb: nous saluons celles et ceux qui se sont impliqués localement pour la mise en place des mesures de sécurité sanitaires durant ces mois passés et qui continuent d’œuvrer pour que le retour sur site se passe dans les meilleures conditions.

Télétravail hors cadre

L’accord télétravail actuel, inclus dans l’accord QVT, n’est pas prorogé. Le début des négociations est prévu en septembre pour une mise en place en 2021. La Direction prévoit de proposer un avenant à chaque agent qui est actuellement en télétravail (campagne 2019) afin de le prolonger jusqu’à fin décembre 2020. La CGT interpelle la Direction et réclame l’ouverture de négociations DSI sur le télétravail, afin que tous les agents de la DSI bénéficient d’un accord collectif plutôt que d’accords individuels pour les seuls télétravailleurs actuels.

Une situation sanitaire encore fragile

Croix-Rouge En France, le nombre de nouveaux cas baisse de jour en jour. Face à cette embellie nous ne saurions qu’appeler à la prudence. L’assouplissement des mesures de contrainte ne doit pas nous faire oublier que la maladie est bien toujours là . Une hausse des contaminations au Covid-19 a été observée depuis une semaine en Meurthe-et-Moselle et en Guyane. Et la situation dans le monde ne s’améliore pas.

Cf. France-Info.

Quand la crise économique devient une aubaine pour le patronat et les actionnaires

La France devrait perdre “presque un million” d’emplois cette année, estime la Banque de France. Le taux de chômage pourrait atteindre un pic de 11,8% mi-2021 (FRANCE INFO) . Près de 500 000 emplois ont été supprimés en France au premier trimestre selon le journal LE MONDE, soit une chute de l’emploi salariés de 2,0 % selon l’INSEE. La DARES constate un recul de 40,4% d’’emplois intérimaires au 1er trimestre 2020.

En avril, le nombre de demandeurs d’emploi inscrits en catégorie A a augmenté de 22,6% (+843 000 demandeurs d’emploi) par rapport au mois de mars. Les plus précaires sont particulièrement touchés car ils sont potentiellement non indemnisables, surtout depuis la nouvelle réforme de l’assurance chômage. D’ores et déjà, le nombre d’inscriptions à Pôle emploi après une fin de CDD ou de mission d’intérim s’est accru en mars de près de 75 000, et parmi les demandeurs d’emploi qui étaient déjà inscrits, le nombre de ceux ayant travaillé plus de 120 heures au cours du mois a baissé de 314 000 (données France métropolitaine).

Alors que la CGT a demandé un plan de recrutement ambitieux pour répondre à cet afflux de nouveaux demandeurs, Pôle emploi va sous-traiter son activité d’accompagnement de ces derniers publics qu’elle nomme pernicieusement «en attente d’un retour rapide sur le marché du travail ». Ainsi elle va dès juillet et pour une période de 2 ans , sous-traiter 2 prestations « Toutes les clés pour mon emploi durable » et « Un emploi stable, c’est pour moi » pour un budget prévisionnel annuel estimé à 120 millions d’euros pour 300 000 DE.

Ce choix de financer des entreprises extérieures va à l’encontre de ce qu’attendent aujourd’hui les citoyens : les esprits convergent vers l’idée que les réponses aux urgences sociales et écologiques nécessitent un changement de système et d’idéologie ou, la santé, l’éducation, la préservation de l’écosystème doivent être au cœur de ces valeurs.

Or, force est de constater que le cynisme est à son paroxysme. Des multinationales ont profité de la crise sanitaire pour avancer leur agenda et défendre leurs intérêts industriels auprès de Bruxelles. D’une main, elles mettent en place de vastes campagnes de « greenwashing », de l’autre, elles activent leurs lobbys pour démanteler des normes environnementales et sociales. Dans le cadre des plans de relance, leur stratégie consiste à capter à leur profit les aides publiques directes et indirectes comme le dispositif du chômage partiel, conditionné d’aucune contrepartie.Monde après

Lors du dernier CSE, nos élus ont d’ailleurs alerté la Direction sur l’effet d’aubaine d’utilisation du chômage partiel par nos sociétés de service. Pôle emploi se compromet et met en danger le Service Public de l’Emploi à terme.

Le contexte de l’état d’urgence sanitaire, qui a conduit à une marginalisation des syndicats et à l’affaiblissement de l’Assemblée nationale, s’est montré particulièrement favorable à cette offensive généralisée contre les réglementations environnementales et sociales.

Code du Travail

Pour faire suite à l’état d’urgence sanitaire qui doit prendre fin le 10 juillet prochain, le gouvernement a présenté un projet de « loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes », une loi fourre-tout. Cette loi contient des mesures en partie liée avec des sujets aussi variés que la reprise du sport, le Brexit, le lobbying, et bien entendu, le droit du travail. Cette loi contient clairement des dérogations passées opportunément en force grâce à la crise et fragilisant encore plus les travailleurs, comme la flexibilisation des contrats précaires, l’extension des cas de recours à l’intérim, l’incitation à l’allongement du temps de travail et par accord d’entreprise, le retrait de jours de RTT ou congés payés pour alimenter un fonds de solidarité.
Pour apaiser les tensions sociales émergentes, le gouvernement a lancé son « Ségur de la santé ». Qu’en attendre au-delà d’un exercice de communication ?
Pendant plus d’un an, les personnels des hôpitaux, urgences, Ehpad ont multiplié les actions pour alerter sur la situation de l’hôpital, dans un mépris total de la part des pouvoirs publics.
Or ce projet montre ses limites et ressemble à une nouvelle imposture débouchant sur des mesures confortant la politique libérale qui prévaut depuis des années.
Pour la CGT, il est temps de considérer prioritaire la réponse aux besoins de la population et d’engager, au sortir de cette crise sanitaire, un plan de programmation et de reconstruction de tout le système de soins comme de l’ensemble des services publics au service de l’intérêt général.

3 jours de fractionnement et pas seulement 1 ou 2 !

Au travers de la communication envoyée par la responsable du département paie, la Direction interprète la convention collective et occulte encore une fois le 3ème jour de Fractionnement. Communication étonnamment relayée par l’organisation syndicale majoritaire au CSE, de plus, signataire de la CCN !
La CGT DSI rappelle que la CCN est toujours en vigueur et que le bénéfice du 3ème jour de fractionnement est toujours possible.

Nous demandons à la Direction, d’envoyer un rectificatif (ou erratum) à l’ensemble du personnel rapidement.

La CGT une force à vos côtés

CSE du 28 mai dont bilan promos

Un dialogue social sous tension !

Comme cela était prévisible avec la mise en place des CSE en lieu et place des anciennes instances CE, CHSCT et DP, on ne peut pas aborder sereinement en une journée de réunion l’ensemble des sujets qui relèvent aujourd’hui des prérogatives du CSE. Vient s’ajouter à cela la problématique des réunions de l’instance en audio depuis le début de la crise covid-19, ce qui ne facilite pas les échanges, et les rend de plus en plus tendus.

49.3 degrés
chaud

Pour essayer de faciliter les échanges en séance, la Direction nous a proposé d’envoyer nos questions en amont de la réunion afin de préparer les réponses, exercice auquel les élu·e·s CGT se sont prêté·e·s. Devant la pertinence de nos questions, la Direction pendant la séance du 28 mai nous indique qu’elle ne répondrait pas à toutes (surtout à celles qui dérangent et à la CGT nous en avons beaucoup…).

La Direction cherche en permanence à bâcler les débats afin de contenir tous les points à l’ordre du jour sur une journée. Bizarrement la crispation de la Direction se fait particulièrement ressentir lors des interventions des élu·e·s CGT…

Se retrouvant en difficulté devant le travail réalisé sur les dossiers par nos élu·e·s, la Direction effectue un virement de bord à 180°, nous demandant de ne plus poser nos questions par écrit mais directement en séance. Cela lui permettrait de ne pas donner la réponse immédiatement et de renvoyer celle-ci aux calendes grecques. Autant dire que nous sommes très loin d’un climat social apaisé, tel que l’avait pourtant appelé de ses vœux la Présidente du CSE en début d’année. N’oublions pas au passage que, malgré la crise que nous traversons et l’énergie à déployer pour y faire face, la Direction n’a pas hésité à saisir la justice pour remettre en cause la désignation des RP (représentants de proximité) à la DSI.

ENFIN ! (Mieux vaut tard que jamais) Tou·te·s les élu·e·s du CSE sont uni·e·s dans l’intérêt des salarié·e·s, face à cette attitude inacceptable de la Direction, qui exécute avec zèle les ordres de la DG.

La suite dans le Flash en pdf.

Consultation CSE du 18 mai relative à la reprise d’activité post-confinement sur les sites de la DSI

LES ELUS CGT VOTENT UN AVIS DEFAVORABLE
Pour : 0 – Abstention : 3 CFE-CGC – Contre : 5 CGT, 3 CGT-FO et 12 CFDT

Dans le contexte de l’Etat d’Urgence Sanitaire, le gouvernement donne le « La » par Ordonnances s’asseyant allègrement sur la Loi.
Les élu-e-s CGT ont constaté que cette façon de faire était reprise de la même manière par la Direction en substituant au dialogue social un jeu de dupes.
Face à ce constat, les élu-e-s CGT demandent à minima que soit respecté ce qui reste de la Loi, de façon à prévenir du mieux possible les dangers encourus par les salariés en cette période de crise sanitaire.

La Direction leur ayant communiqué nombre d’informations concernant principalement le réseau Pôle emploi, les élus ont voté unanimement le recours à un cabinet d’expertise pour les accompagner à la DSI dans ce processus de consultation.

De plus, les élu-e-s CGT constatent que les informations communiquées n’étaient pas à la hauteur des attentes en matière de transparence et de rigueur, notamment les obligations légales les plus importantes, comme le DUERP*, qui ne sont pas mises à disposition du CSE, encore moins des salariés.
DUERP : Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.

La prévention des risques professionnels au sein de l’entreprise est un enjeu important car tout employeur a une obligation de résultat en matière de sécurité de ses salariés. Sa responsabilité peut donc être engagée.
L’employeur doit, pour diminuer ces risques de contentieux, informer ses salariés des risques professionnels pour leur permettre d’assurer leur propre sécurité et leur santé. Cette information doit être réalisée par la mise à disposition des salariés, du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).

Se substituant au dialogue social, la Direction impose un dispositif dans lequel les élus du CSE ont du mal à se reconnaître en instaurant des COMOP « spécifiques » locaux. Ce sont des instances de Direction dans lesquelles sont invités les RP (représentants de proximité) qui risquent d’être instrumentalisés du fait de leur récente mise en place, sans formation pour certains !
Les élu-e-s du CSE ne disposent pas toujours des comptes rendus des COMOP : quelle transparence !

La Direction a demandé aux élu-e-s de voter un blanc-seing prétextant que les documents seraient communiqués après le rendu d’avis, ou les jours suivant ce CSE, et que nous pouvions leur faire confiance !
Si la CGT comprend les bonnes intentions de tous les acteurs, cela n’empêche pas de respecter le dialogue social et la participation des élu-e-s à l’élaboration du plan pour le retour progressif sur site.
À la veille des premiers retours sur sites, les élu-e-s ne disposent toujours pas de la capacité totale d’accueil des salariés site par site, des décisions (Go/NoGo) de chaque site, des mesures communes et des mesures particulières inhérentes aux sites.

Le DGA SI nous demande en quoi la DSI est spécifique ? 13 sites sur tout le territoire national avec 1800 salariés externes (+11% par rapport à 2019 !), ce n’est pas assez spécifique ?
Afin de pouvoir suivre les retours progressifs sur les sites, comme préconisé par le rapport de l’expert, les élu-e-s ont demandé la mise en place d’une Commission de Suivi portant sur le “protocole de suivi des mesures et actions de prévention” associé à une “procédure corrective”. La Direction a refusé !
N’hésitez pas à revenir vers nous autant que de besoin, la CGT reste à votre écoute.
Bien que nous comprenions que des salariés puissent rencontrer des difficultés pour télétravailler sereinement, qu’est ce qui justifie l’urgence du retour sur sites alors que nos activités sont pleinement assurées depuis le confinement ?
Une période d’observation n’aurait-elle pas été plus appropriée ?
Vous trouverez ci-joint la déclaration commune de la CGT et de la CGT-FO.

Pour la CGT, le « Jour d’après » ne peut ressembler à celui d’aujourd’hui.
Nous aspirons à une société des jours heureux, libérée des angoisses du lendemain, mettant au cœur de ses préoccupations premières, le progrès social et environnemental parce que le bonheur ne vaut que s’il est partagé par tous.

C’EST LA SANTE DES SALARIES QUI PRIME !

Pensez à vous protéger ! Prenez soin de vous et de vos proches.

La déclaration CGT et FO au CSE (pdf).

Comité Social et Economique extraordinaire du 11 mai 2020

Spécial : Reprise d’activités sur sites

Acte 1 : Début de la fin…du confinement

Depuis le 11 mai, la France sort du confinement généralisé. Dans son discours du 7 mai 2020 devant l’Assemblée Nationale, le Premier ministre a présenté les mesures de cette première phase de déconfinement, qui se veut progressif et évolutif selon la situation épidémiologique.
Huffingtonpost.
Ce discours, imprécis et confus a suscité beaucoup de questionnements qui encore aujourd’hui n’ont pas de réponses claires.
Zones France
« Protéger, tester, isoler » tel est le leitmotiv du gouvernement.
Si la situation sanitaire et économique de notre pays n’était pas aussi grave, nous pourrions en sourire.
Or nous sommes en colère car nous avons perdu notre autonomie sanitaire. Nous sommes en colère parce qu’on nous ment. Nous sommes en colère car les « premiers de cordée » sont bien inefficaces alors que les plus modestes sont au front. Nous sommes en colère car les grands patrons entendent profiter de la situation pour bafouer les droits des salariés et réduire les mesures de protection de l’environnement déjà si fragile.

La suite Flash CGT CSE du 11 mai.

CGTDSI CSE 30 avril 2020 – les élus obtiennent un CSE extraordinaire pour les retours progressifs sur les sites

Les élus du CSE obtiennent enfin la tenue d’un CSE extraordinaire avec information/consultation.
Celui-ci portera sur le processus de Plan de Reprise d’Activité (PRA) qui pour la DSI comprend surtout les retours progressifs sur les sites.

Vous trouverez ci-jointes Déclarations CGT du CSE 30 avril 2020 de la CGT et ses élus lors du CSE du 30 avril 2020.

– Déclaration CGT sur la CSSCT
– Déclaration CGT sur l’AOE SDWAN
– Déclaration CGT sur la politique sociale

L’UFSE-CGT avec la FDSP-CGT, la FDSAS-CGT et la confédération ont engagé un recours au Conseil d’Etat (référé suspension et requête au fond) contre l’ordonnance no 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire.

Et bon 1er mai
1er mai

Prenez soin de vous et de vos proches

Comité Social et Economique du 2&3 avril 2020 – FLASH CGT

Chapitre 1 : Un CSE Ordinaire malgré la crise

Les élus de la DSI ont été réunis en CSE ordinaire les après-midis des jeudi 2 et vendredi 3 avril en visioconférence. Il s’agissait du report de la réunion initialement prévue le 26 mars. Les élus souhaitent ne traiter que les affaires courantes et la situation sanitaire pendant toute la période de confinement. Les élus CGT demandent expressément à la Direction de ne plus passer en force les dossiers de consultation (recueil d’avis) durant cette période. Au-delà du confinement, la DSI et ses salariés sont fortement mobilisés pour répondre à l’urgence liée à la crise : urgences techniques (réseau adapté, équipement en portable) et urgences fonctionnelles (mise en place des mesures réglementaires liées à la crise). Ces deux premières semaines ont été une épreuve pour toutes et tous, reconnue d’ailleurs par notre Directeur Général. Saura-t-il s’en souvenir lors des négociations sur les augmentations annuelles ? Ce CSE a été l’occasion de faire un point sur cette situation inédite et de faire remonter à la Direction les premières constatations et alertes que nous avons recueillies auprès des agents même si, en l’état, nous avons dû adapter nos pratiques pour échanger avec les salariés. C’est pour cela que nous avons accru nos communications écrites et que nos élus vous encouragent à leur écrire ou les appeler pour toute question ou complément d’information.
La suite en pdf : CSE du 02-03 avril 2020.

CSE extraordinaire COVID-19 le 20 mars 2020

Vendredi 20 mars après-midi s’est tenu un CSE extraordinaire dédié exclusivement à la gestion de la crise sanitaire du « COVID-19 » à la DSI. Ce point de situation répond à la demande des élus qui souhaitent être informés régulièrement sur l’évolution de la situation, au fil de l’eau par mail mais aussi au travers d’audios régulières. Ces demandes informelles ne doivent pas se substituer aux prérogatives des représentants du personnel. Aussi, la CGT a demandé à ce que les représentants de proximité (RP) soient informés régulièrement de la situation de chaque site (nettoyage, cas d’infection, décontamination, agents sur site…). Les élus ont voté unanimement une résolution donnant mandat à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail CSSCT pour agir selon ses prérogatives. (la suite dans le pdf : Flash spécial CGT-CSE extraordinaire du 20 Mars 2020).

Merci

Le 8 novembre vous avez élu vos représentants au Comité Social et Economique.

L’ensemble des élu.e.s et représentant.e.s de la CGT tiennent à vous remercier pour votre participation (73,6%) démontrant ainsi votre intérêt à la vie de notre établissement.
Nous remercions tout particulièrement celles et ceux d’entre vous qui, en votant pour nos listes, nous ont témoigné leur confiance et leur attachement aux valeurs que nous défendons.

La CGT devient avec 19,27% la seconde organisation syndicale représentative à la DSI, et le seul syndicat ayant des élu.e.s dans les 3 collèges.
Vous pouvez compter sur notre détermination à peser de tout notre poids pour vous défendre et porter les valeurs qui nous rassemblent.

Merci